EspagnolAnglaisAllemandHollandais>> Bienvenue >> Français
Copyright
   retour

L'utilisateur ou visiteur sait que les contenus et les services proposés sur le site web sont des éléments de propriété intellectuelle appartenant à Construcciones Hispano Germanas, S.A., laquelle détient les droits moraux et patrimoniaux sur ceux-ci.

La fourniture des services et la publication des contenus à travers le site web n'implique nullement la cession, la renonciation ou la transmission, totale ou partielle, des droits de propriété intellectuelle et industrielle correspondants. L'utilisation, quelle qu'en soit la forme, de tout ou partie du contenu du site web est soumise à l'obligation de requérir l'autorisation préalable de son auteur et, le cas échéant, à l'obtention du permis qui correspond.

L'usage ou l'utilisation des services ou des produits et contenus distribués à travers le site web par l'utilisateur ou le visiteur du site doit toujours être exclusivement personnel.

L'utilisateur doit répondre légalement et judiciairement de toute violation des droits de propriété intellectuelle et industrielle consistant en un usage non autorisé desdits droits, que l'utilisateur ait ou non tiré profit d'une telle utilisation. De même, il est tenu de réparer les dommages courants et de répondre du manque à gagner résultant de l'infraction commise.

Nonobstant les dispositions précédentes, l'utilisateur ou le visiteur peut visualiser, télécharger et reproduire les contenus du site web dans les seules limites posées au droit d'auteur par la loi : en vue de leur usage privé, comme citation ou référence dans des travaux portant sur des sujets d'actualité, ainsi que pour l'usage privé de non-voyants, à condition que la reproduction desdits contenu se fasse en Braille ou dans des systèmes analogues et non pas à des fins commerciales, et en conséquence d'une procédure judiciaire ou administrative. Dans de tels cas, le texte suivant doit apparaître : ces contenus sont des éléments de propriété intellectuelle de Construcciones Hispano Germanas, S.A., laquelle détient les droits moraux et patrimoniaux sur ceux-ci.

 

© 2007 Construcciones Hispano Germanas, S.A.  

   retour
Plan du site | Rejoignez notre équipe | Pour nous contacter | Répertoire
Coordonnées de l'entreprise | Politique de confidentialité | Copyright